Normandy Elite Team

Ligue de Voile de Haute Normandie, Association

Présentation de la marque Normandy Elite Team

Déposée par voie électronique le 17 mars 2016 par la société Ligue de Voile de Haute Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Normandy Elite Team » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la société Ligue de Voile de Haute Normandie domicilié(e) 27 RUE de la Mailleraye - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 303 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGUE DE VOILE DE HAUTE NORMANDIE, M. cédric CHATEAU domicilié(e) 27 RUE de la Mailleraye - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque Normandy Elite Team a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normandy Elite Team arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

Ligue de Voile de Haute Normandie a également déposé les autres marques suivantes : Normandy cup